Accueil > Les dossiers > Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour (...)
En bref
- Frais kilométriques des bénévoles
15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...) - CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...) - Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...) - CTA de Caen, recevabilité des candidats
Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...) - CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...) - CSA, mise en garde de Radio Espace et France Bleu Bourgogne
Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...) - CSA, Composition des CTA de Lyon et Paris
Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...) - CSA, recevabilité à la Guadeloupe
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...) - Interview de Claude Palmer : la RNT
Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV - CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...) - CSA, présélection dans le CTA de Paris
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...) - CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...) - Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...) - Salve Regina recevable en Corse
L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...) - Renonciation et abrogation des autorisations de Radio Plus à Etampes, Cocktail FM à Bernay et (...)
Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...) - Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...) - Le CSA demande au gouvernement de changer la norme de la RNT
Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...) - CSA, appel à candidatures sur les CTA de Caen et Clermont Ferrand
Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...) - Relèvement du SMIC au 1/12/2011
L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...) - Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...) - Formation au documentaire radio
Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...) - Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...) - CTA de Nancy, appel à candidatures
Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...) - Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
Une procédure de sanction a été engagée à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp – Côtes-d’Armor), (...) - Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...) - RNT, expérimentation en DRM+ à Brest
Assemblée plénière du CSA su 6 septembre 2011 : La société Kenta Electronic a été autorisée à (...) - Radio Bonheur défendue au Sénat
Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...) - Radio France préempte en Lorraine et en Rhône-Alpes
Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...) - CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...) - Actualité parlementaire sur la RNT
13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...) - CTA de Paris : appel à candidatures radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - Le CSA gronde le Mouv’
Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...) - Nantes, expérimentation RNT prolongée
Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...) - CTR de Rennes, appel à candidatures
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - RNT, expérimentations prolongées
Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...) - Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...) - CTR de Caen, appel à candidatures
Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Rapport Kessler, avis couperet contre la RNT
Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...) - RNT, expérimentation à Lyon
La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...) - Table ronde sur la chanson d’expression française à la radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...) - La DGMIC va lancer une étude sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des (...) - RNT, les conclusions du rapport Kessler
Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...) - Formations radio Albatros
Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...) - 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...) - Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...) - Présélection à Corbeil-Essonne
APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...) - Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...) - Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...) - CTR de Lyon, appel à candidatures radio
Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Radio France soutient la RNT
Extrait publié dans La Tribune du 12/4/10 "Je milite pour la radio numérique", a déclaré ce lundi (...) - L’association Radio Campus Toulouse recrute son directeur
L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...) - Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?
Les pouvoirs publics demandent aux associations d’être gérées comme des entreprises. Elles-mêmes se (...) - Le CSA ne veut pas porter le chapeau, il n’avancera plus sur la RNT sans un engagement fort des (...)
Communqiué CSA du 9 avril 2010 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni en assemblée plénière (...) - Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...) - Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
Source Le Figaro Déjà annoncée l’an dernier, la diffusion de la RNT se heurte au pessimisme des (...) - Numérique-rac, la RNT vue par Le Canard Enchainé
Article du Canard Enchaîné du 29/12/2009 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) l’avait (...) - CTR de Rennes : 13 radios associatives reconduites
L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...) - Un amendement UMP pour assouplir le seuil anti-concentration
Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...) - Le Conseil d’Etat confirme, sur un même format radio, la priorité au candidat (...)
Dans un contentieux qui opposait Radio Horizon au CSA, le Conseil d’Etat à considéré : que le (...) - Consultation publique sur le régime des services de radio distribués par réseaux (...)
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...) - Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...) - Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...) - Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...) - Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...) - AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...) - Application imminente de la nouvelle grille des salaires
La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...) - Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...) - RNT : consultation publique nationale
Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...) - RNT in UK : objectif 2015
Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...) - Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...) - l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
Après la décision de l’Angleterre de migrer les stations vers le numérique en DAB+ tout en arrêtant (...) - Recours administratif en matière de rescrit fiscal
Les associations peuvent désormais, sous conditions, contester l’administration fiscale en cas de (...)
Dans cette rubrique
En bref
- Frais kilométriques des bénévoles
15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...) - CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...) - Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...) - CTA de Caen, recevabilité des candidats
Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...) - CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...) - CSA, mise en garde de Radio Espace et France Bleu Bourgogne
Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...) - CSA, Composition des CTA de Lyon et Paris
Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...) - CSA, recevabilité à la Guadeloupe
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...) - Interview de Claude Palmer : la RNT
Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV - CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...) - CSA, présélection dans le CTA de Paris
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...) - CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...) - Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...) - Salve Regina recevable en Corse
L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...) - Renonciation et abrogation des autorisations de Radio Plus à Etampes, Cocktail FM à Bernay et (...)
Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...) - Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...) - Le CSA demande au gouvernement de changer la norme de la RNT
Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...) - CSA, appel à candidatures sur les CTA de Caen et Clermont Ferrand
Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...) - Relèvement du SMIC au 1/12/2011
L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...) - Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...) - Formation au documentaire radio
Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...) - Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...) - CTA de Nancy, appel à candidatures
Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...) - Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
Une procédure de sanction a été engagée à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp – Côtes-d’Armor), (...) - Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...) - RNT, expérimentation en DRM+ à Brest
Assemblée plénière du CSA su 6 septembre 2011 : La société Kenta Electronic a été autorisée à (...) - Radio Bonheur défendue au Sénat
Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...) - Radio France préempte en Lorraine et en Rhône-Alpes
Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...) - CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...) - Actualité parlementaire sur la RNT
13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...) - CTA de Paris : appel à candidatures radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - Le CSA gronde le Mouv’
Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...) - Nantes, expérimentation RNT prolongée
Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...) - CTR de Rennes, appel à candidatures
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - RNT, expérimentations prolongées
Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...) - Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...) - CTR de Caen, appel à candidatures
Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Rapport Kessler, avis couperet contre la RNT
Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...) - RNT, expérimentation à Lyon
La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...) - Table ronde sur la chanson d’expression française à la radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...) - La DGMIC va lancer une étude sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des (...) - RNT, les conclusions du rapport Kessler
Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...) - Formations radio Albatros
Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...) - 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...) - Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...) - Présélection à Corbeil-Essonne
APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...) - Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...) - Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...) - CTR de Lyon, appel à candidatures radio
Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Radio France soutient la RNT
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L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...) - Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?
Les pouvoirs publics demandent aux associations d’être gérées comme des entreprises. Elles-mêmes se (...) - Le CSA ne veut pas porter le chapeau, il n’avancera plus sur la RNT sans un engagement fort des (...)
Communqiué CSA du 9 avril 2010 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni en assemblée plénière (...) - Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...) - Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
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L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...) - Un amendement UMP pour assouplir le seuil anti-concentration
Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...) - Le Conseil d’Etat confirme, sur un même format radio, la priorité au candidat (...)
Dans un contentieux qui opposait Radio Horizon au CSA, le Conseil d’Etat à considéré : que le (...) - Consultation publique sur le régime des services de radio distribués par réseaux (...)
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...) - Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...) - Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...) - Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...) - Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...) - AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...) - Application imminente de la nouvelle grille des salaires
La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...) - Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...) - RNT : consultation publique nationale
Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...) - RNT in UK : objectif 2015
Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...) - Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...) - l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
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Les associations peuvent désormais, sous conditions, contester l’administration fiscale en cas de (...)
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Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour non-émission dans la zone de Legé
dimanche 19 février 2012Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, et compte tenu de la reprise de ses émissions par Radio Chrono dans la zone de Legé, le Conseil a clos la procédure de sanction engagée le 16 novembre 2010 à l’encontre de l’association Radio Chrono pour l’absence de diffusion de sa radio dans cette zone.
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