En bref

• Frais kilométriques des bénévoles
  15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...)
• CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...)
• Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
  Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...)
• CTA de Caen, recevabilité des candidats
  Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...)
• CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
  Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...)
• CSA, mise en garde de Radio Espace et France Bleu Bourgogne
  Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...)
• CSA, Composition des CTA de Lyon et Paris
  Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...)
• CSA, recevabilité à la Guadeloupe
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...)
• Interview de Claude Palmer : la RNT
  Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV
• Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour non-émission dans la (...)
  Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, et compte tenu de la reprise de ses (...)
• CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
  Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...)
• CSA, présélection dans le CTA de Paris
  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...)
• CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...)
• Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
  Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...)
• Salve Regina recevable en Corse
  L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...)
• Renonciation et abrogation des autorisations de Radio Plus à Etampes, Cocktail FM à Bernay et (...)
  Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...)
• Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
  Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...)
• Le CSA demande au gouvernement de changer la norme de la RNT
  Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...)
• CSA, appel à candidatures sur les CTA de Caen et Clermont Ferrand
  Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...)
• Relèvement du SMIC au 1/12/2011
  L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...)
• Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
  Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...)
• Formation au documentaire radio
  Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...)
• Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...)
• CTA de Nancy, appel à candidatures
  Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...)
• Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
  Une procédure de sanction a été engagée à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp – Côtes-d’Armor), (...)
• Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
  Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...)
• RNT, expérimentation en DRM+ à Brest
  Assemblée plénière du CSA su 6 septembre 2011 : La société Kenta Electronic a été autorisée à (...)
• Radio Bonheur défendue au Sénat
  Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...)
• Radio France préempte en Lorraine et en Rhône-Alpes
  Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...)
• CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
  Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...)
• Actualité parlementaire sur la RNT
  13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...)
• CTA de Paris : appel à candidatures radio
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...)
• Le CSA gronde le Mouv’
  Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...)
• Nantes, expérimentation RNT prolongée
  Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...)
• CTR de Rennes, appel à candidatures
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...)
• RNT, expérimentations prolongées
  Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...)
• Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...)
• CTR de Caen, appel à candidatures
  Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...)
• Rapport Kessler, avis couperet contre la RNT
  Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...)
• RNT, expérimentation à Lyon
  La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...)
• Table ronde sur la chanson d’expression française à la radio
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...)
• RNT, les conclusions du rapport Kessler
  Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...)
• Formations radio Albatros
  Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...)
• 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
  Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...)
• Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
  Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...)
• Présélection à Corbeil-Essonne
  APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...)
• Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
  Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...)
• Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
  La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...)
• CTR de Lyon, appel à candidatures radio
  Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...)
• Radio France soutient la RNT
  Extrait publié dans La Tribune du 12/4/10 "Je milite pour la radio numérique", a déclaré ce lundi (...)
• L’association Radio Campus Toulouse recrute son directeur
  L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...)
• Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?
  Les pouvoirs publics demandent aux associations d’être gérées comme des entreprises. Elles-mêmes se (...)
• Le CSA ne veut pas porter le chapeau, il n’avancera plus sur la RNT sans un engagement fort des (...)
  Communqiué CSA du 9 avril 2010 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni en assemblée plénière (...)
• Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
  A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...)
• Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
  Source Le Figaro Déjà annoncée l’an dernier, la diffusion de la RNT se heurte au pessimisme des (...)
• Numérique-rac, la RNT vue par Le Canard Enchainé
  Article du Canard Enchaîné du 29/12/2009 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) l’avait (...)
• CTR de Rennes : 13 radios associatives reconduites
  L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...)
• Un amendement UMP pour assouplir le seuil anti-concentration
  Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...)
• Le Conseil d’Etat confirme, sur un même format radio, la priorité au candidat (...)
  Dans un contentieux qui opposait Radio Horizon au CSA, le Conseil d’Etat à considéré : que le (...)
• Consultation publique sur le régime des services de radio distribués par réseaux (...)
  Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...)
• Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
  Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...)
• Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
  Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...)
• Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
  Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...)
• Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
  Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...)
• AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
  Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...)
• Application imminente de la nouvelle grille des salaires
  La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...)
• Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
  Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...)
• RNT : consultation publique nationale
  Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...)
• RNT in UK : objectif 2015
  Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...)
• Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
  Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...)
• l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
  Après la décision de l’Angleterre de migrer les stations vers le numérique en DAB+ tout en arrêtant (...)
• Recours administratif en matière de rescrit fiscal
  Les associations peuvent désormais, sous conditions, contester l’administration fiscale en cas de (...)

Dans cette rubrique

• Journées d¹études « Actualité d’André-Jean Tudesq (...)
• Lexique

En bref

• Frais kilométriques des bénévoles
  15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...)
• CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...)
• Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
  Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...)
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  Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...)
• CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
  Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...)
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  Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...)
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  Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...)
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  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...)
• Interview de Claude Palmer : la RNT
  Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV
• Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour non-émission dans la (...)
  Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, et compte tenu de la reprise de ses (...)
• CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
  Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...)
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  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...)
• CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...)
• Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
  Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...)
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  L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...)
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  Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...)
• Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
  Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...)
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  Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...)
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  Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...)
• Relèvement du SMIC au 1/12/2011
  L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...)
• Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
  Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...)
• Formation au documentaire radio
  Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...)
• Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
  Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...)
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  Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...)
• Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
  Une procédure de sanction a été engagée à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp – Côtes-d’Armor), (...)
• Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
  Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...)
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  Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...)
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  Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...)
• CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
  Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...)
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  13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...)
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  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...)
• Le CSA gronde le Mouv’
  Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...)
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  Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...)
• CTR de Rennes, appel à candidatures
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...)
• RNT, expérimentations prolongées
  Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...)
• Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...)
• CTR de Caen, appel à candidatures
  Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...)
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  Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...)
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  La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...)
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  Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...)
• RNT, les conclusions du rapport Kessler
  Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...)
• Formations radio Albatros
  Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...)
• 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
  Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...)
• Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
  Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...)
• Présélection à Corbeil-Essonne
  APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...)
• Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
  Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...)
• Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
  La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...)
• CTR de Lyon, appel à candidatures radio
  Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...)
• Radio France soutient la RNT
  Extrait publié dans La Tribune du 12/4/10 "Je milite pour la radio numérique", a déclaré ce lundi (...)
• L’association Radio Campus Toulouse recrute son directeur
  L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...)
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• Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
  A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...)
• Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
  Source Le Figaro Déjà annoncée l’an dernier, la diffusion de la RNT se heurte au pessimisme des (...)
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  Article du Canard Enchaîné du 29/12/2009 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) l’avait (...)
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  L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...)
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  Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...)
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  Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...)
• Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
  Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...)
• Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
  Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...)
• Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
  Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...)
• Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
  Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...)
• AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
  Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...)
• Application imminente de la nouvelle grille des salaires
  La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...)
• Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
  Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...)
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  Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...)
• RNT in UK : objectif 2015
  Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...)
• Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
  Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...)
• l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
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• La charte des radios citoyennes

La DGMIC va lancer une étude sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020

jeudi 31 mars 2011

Voir en ligne : l’article de la DGMIC

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