Accueil > Les dossiers > Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
En bref
- Frais kilométriques des bénévoles
15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...) - CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...) - Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...) - CTA de Caen, recevabilité des candidats
Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...) - CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...) - CSA, mise en garde de Radio Espace et France Bleu Bourgogne
Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...) - CSA, Composition des CTA de Lyon et Paris
Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...) - CSA, recevabilité à la Guadeloupe
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...) - Interview de Claude Palmer : la RNT
Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV - Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour non-émission dans la (...)
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, et compte tenu de la reprise de ses (...) - CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...) - CSA, présélection dans le CTA de Paris
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...) - CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...) - Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...) - Salve Regina recevable en Corse
L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...) - Renonciation et abrogation des autorisations de Radio Plus à Etampes, Cocktail FM à Bernay et (...)
Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...) - Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...) - Le CSA demande au gouvernement de changer la norme de la RNT
Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...) - CSA, appel à candidatures sur les CTA de Caen et Clermont Ferrand
Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...) - Relèvement du SMIC au 1/12/2011
L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...) - Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...) - Formation au documentaire radio
Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...) - Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...) - CTA de Nancy, appel à candidatures
Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...) - Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...) - RNT, expérimentation en DRM+ à Brest
Assemblée plénière du CSA su 6 septembre 2011 : La société Kenta Electronic a été autorisée à (...) - Radio Bonheur défendue au Sénat
Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...) - Radio France préempte en Lorraine et en Rhône-Alpes
Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...) - CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...) - Actualité parlementaire sur la RNT
13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...) - CTA de Paris : appel à candidatures radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - Le CSA gronde le Mouv’
Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...) - Nantes, expérimentation RNT prolongée
Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...) - CTR de Rennes, appel à candidatures
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - RNT, expérimentations prolongées
Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...) - Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...) - CTR de Caen, appel à candidatures
Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Rapport Kessler, avis couperet contre la RNT
Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...) - RNT, expérimentation à Lyon
La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...) - Table ronde sur la chanson d’expression française à la radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...) - La DGMIC va lancer une étude sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des (...) - RNT, les conclusions du rapport Kessler
Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...) - Formations radio Albatros
Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...) - 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...) - Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...) - Présélection à Corbeil-Essonne
APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...) - Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...) - Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...) - CTR de Lyon, appel à candidatures radio
Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Radio France soutient la RNT
Extrait publié dans La Tribune du 12/4/10 "Je milite pour la radio numérique", a déclaré ce lundi (...) - L’association Radio Campus Toulouse recrute son directeur
L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...) - Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?
Les pouvoirs publics demandent aux associations d’être gérées comme des entreprises. Elles-mêmes se (...) - Le CSA ne veut pas porter le chapeau, il n’avancera plus sur la RNT sans un engagement fort des (...)
Communqiué CSA du 9 avril 2010 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni en assemblée plénière (...) - Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...) - Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
Source Le Figaro Déjà annoncée l’an dernier, la diffusion de la RNT se heurte au pessimisme des (...) - Numérique-rac, la RNT vue par Le Canard Enchainé
Article du Canard Enchaîné du 29/12/2009 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) l’avait (...) - CTR de Rennes : 13 radios associatives reconduites
L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...) - Un amendement UMP pour assouplir le seuil anti-concentration
Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...) - Le Conseil d’Etat confirme, sur un même format radio, la priorité au candidat (...)
Dans un contentieux qui opposait Radio Horizon au CSA, le Conseil d’Etat à considéré : que le (...) - Consultation publique sur le régime des services de radio distribués par réseaux (...)
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...) - Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...) - Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...) - Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...) - Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...) - AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...) - Application imminente de la nouvelle grille des salaires
La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...) - Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...) - RNT : consultation publique nationale
Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...) - RNT in UK : objectif 2015
Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...) - Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...) - l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
Après la décision de l’Angleterre de migrer les stations vers le numérique en DAB+ tout en arrêtant (...) - Recours administratif en matière de rescrit fiscal
Les associations peuvent désormais, sous conditions, contester l’administration fiscale en cas de (...)
Dans cette rubrique
En bref
- Frais kilométriques des bénévoles
15/03/2012 - L’administration fiscale vient de publier une instruction relative au barème (...) - CTA de Clermont Ferrand, recevabilité
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, vu les dossiers de candidature et la liste des candidats (...) - Radio numérique payante en Bande L, 2 candidats recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures national en bande L lancé le 3 novembre 2011, le CSA (...) - CTA de Caen, recevabilité des candidats
Vu les dossiers de candidature et la liste des candidats transmise par le comité territorial de (...) - CTA de Clermont-Ferrand, reconduction de M. Coudre
Le Conseil a reconduit Mme Rachel Coudre dans les fonctions de membre du comité territorial de (...) - CSA, mise en garde de Radio Espace et France Bleu Bourgogne
Le Conseil a constaté que des propos crus et vulgaires portant sur la sodomie avaient été tenus (...) - CSA, Composition des CTA de Lyon et Paris
Le CSA, réuni en Assemblée plénière le 28 février 2012, a reconduit : M. Luc Saidj dans les (...) - CSA, recevabilité à la Guadeloupe
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la décision n° 2011-1011 du 18 octobre 2011 du conseil (...) - Interview de Claude Palmer : la RNT
Interview de Claude Palmer : la RNT par CapaTV - Clôture de la procédure de sanction engagée à l’encontre de Radio Chrono pour non-émission dans la (...)
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, et compte tenu de la reprise de ses (...) - CTA de Lille : Radio Cité Vauban et N’Radio mises en demeure
Lors de l’Assemblée plénière du CSA en date du 25 janvier 2012, le Conseil a constaté que les (...) - CSA, présélection dans le CTA de Paris
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Paris, le (...) - CSA, présélection dans le CTA de Bordeaux
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 19 juillet 2011 sur le CTA de Bordeaux, (...) - Nouvelle mise en demeure d’Ici et Maintenant
Assemblée plénière du 20 décembre 2011 Le CSA a constaté que la station Ici et Maintenant avait (...) - Salve Regina recevable en Corse
L’Association Saint-Antoine (Radio Salve Regina) est déclarée recevable dans le cadre de l’appel à (...) - Renonciation et abrogation des autorisations de Radio Plus à Etampes, Cocktail FM à Bernay et (...)
Assemblée plénière du 6 décembre 2011 A la suite de la renonciation de l’association Radio Etampes (...) - Radio France signe avec la SCPP pour podcaster ses émissions musicales
Source ZDnet En signant un accord avec la Société Civile des Producteurs Phonographiques (SCPP), (...) - Le CSA demande au gouvernement de changer la norme de la RNT
Source : Les Echos du 29/12/2011 Dans une lettre envoyée en décembre, le Conseil supérieur de (...) - CSA, appel à candidatures sur les CTA de Caen et Clermont Ferrand
Considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la consultation prévue à l’article 31 de la loi du 30 (...) - Relèvement du SMIC au 1/12/2011
L’indice national des prix à la consommation ayant atteint un niveau correspondant à une hausse (...) - Les nouveau barème de la SACEM fait valser les associations organisatrices de (...)
Les associations organisatrices de bals, soirées dansantes, concerts et spectacles de variétés (...) - Formation au documentaire radio
Frédérique Pressmann (dont certaines oeuvres sont à l’écoute sur www.arteradio.com ) anime un stage (...) - Appels partiels dans les CTA de Lille et Toulouse
Dans le cadre de la procédure d’appel aux candidatures du 27 avril 2011 dans le ressort du CTA de (...) - CTA de Nancy, appel à candidatures
Par décision du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de (...) - Le CSA met en garde France Culture et intervient auprès de Virgin
Le CSA a mis en garde France Culture à la suite de la diffusion, le 23 juin 2011 à 10 heures, de (...) - RNT, expérimentation en DRM+ à Brest
Assemblée plénière du CSA su 6 septembre 2011 : La société Kenta Electronic a été autorisée à (...) - Radio Bonheur défendue au Sénat
Sénat Question écrite n° 20228 Publiée au JO Sénat du 29 septembre 2011 Ministère de la Culture et (...) - Radio France préempte en Lorraine et en Rhône-Alpes
Le CSA a été saisi par le ministre de la culture et de la communication d’une demande (...) - CTA de Lille, 2 radios associatives recevables
Dans le cadre de l’appel aux candidatures partiel lancé le 27 avril 2011 dans le ressort du CTA (...) - Actualité parlementaire sur la RNT
13ème législature - QE 80787 question de M. Sauvadet François (NC) - Côte-d’Or Audiovisuel et (...) - CTA de Paris : appel à candidatures radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - Le CSA gronde le Mouv’
Le CSA est intervenu auprès de Radio France à la suite de la diffusion, au cours de l’émission La (...) - Nantes, expérimentation RNT prolongée
Lors de son Assemblée plénière du 7 juin 2011, le CSA a autorisé le Groupement des radios (...) - CTR de Rennes, appel à candidatures
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, considérant qu’il n’y a pas lieu de procéder à la (...) - RNT, expérimentations prolongées
Le CSA a autorisé : le Groupement des radios associatives de la métropole nantaise (GRAM) à (...) - Consultation du CSA dans le département du Doubs et dans le territoire de Belfort
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel envisage de lancer un appel aux candidatures pour (...) - CTR de Caen, appel à candidatures
Décision du 11 mai 2011 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Rapport Kessler, avis couperet contre la RNT
Ce mercredi 11 mai, Matigon a livré le verdict de David Kessler : "les conditions ne sont pas (...) - RNT, expérimentation à Lyon
La société France Multiplex a été autorisée à expérimenter, jusqu’au 28 décembre 2011, la diffusion (...) - Table ronde sur la chanson d’expression française à la radio
Le Conseil supérieur de l’audiovisuel a organisé, le mercredi 4 mai, une table ronde sur la place (...) - La DGMIC va lancer une étude sur les besoins en fréquences à l’horizon 2020
Le lundi 28 mars 2011, la DGMIC et la Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des (...) - RNT, les conclusions du rapport Kessler
Source La Tribune David Kessler, par ailleurs nouveau directeur général des Inrockuptibles, (...) - Formations radio Albatros
Radio Albatros organise les 24 et 25 février et 28 février et 1er mars prochain, 2 sessions de (...) - 4 nouvelles fréquences en appel à candidature sur le CTR de Marseille
Sont ajoutées à la liste des fréquences disponibles publiée en annexe de la décision du CSA n° (...) - Ici et Maintenant réautorisée sur Paris et 4 autres radios sur le CTR de Clermont (...)
Dans le cadre de l’appel à candidatures partiel du 8 juin 2010 dans le ressort du CTR de Paris, (...) - Présélection à Corbeil-Essonne
APPEL AUX CANDIDATURES DANS LE RESSORT DU CTR DE PARIS (Décision n° 2006-648 du 7 novembre 2006) (...) - Consultation publique en vue du lancement d’un appel à candidatures radio dans le ressort du CTR (...)
Assemblée plénière du 20 juillet 2010 En région Bretagne, suite à la restitution de la fréquence de (...) - Mission Kessler : la CNRA représentera les radios associatives
La CNRA représentera les radios associatives lors d’une réunion d’échange avec le CSA et M. David (...) - CTR de Lyon, appel à candidatures radio
Décision du 13 avril 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de (...) - Radio France soutient la RNT
Extrait publié dans La Tribune du 12/4/10 "Je milite pour la radio numérique", a déclaré ce lundi (...) - L’association Radio Campus Toulouse recrute son directeur
L’association Radio Campus Toulouse Midi-Pyrénées pour le programme CAMPUS fm Recherche sa (...) - Les associations sont-elles des entreprises comme les autres ?
Les pouvoirs publics demandent aux associations d’être gérées comme des entreprises. Elles-mêmes se (...) - Le CSA ne veut pas porter le chapeau, il n’avancera plus sur la RNT sans un engagement fort des (...)
Communqiué CSA du 9 avril 2010 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, réuni en assemblée plénière (...) - Les relations entre associations et pouvoirs publics aprés la CVA
A la suite de la deuxième Conférence de la vie associative (CVA), le Premier ministre précise, (...) - Pour Le Figaro, la RNT n’est pas pour demain
Source Le Figaro Déjà annoncée l’an dernier, la diffusion de la RNT se heurte au pessimisme des (...) - Numérique-rac, la RNT vue par Le Canard Enchainé
Article du Canard Enchaîné du 29/12/2009 Le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) l’avait (...) - CTR de Rennes : 13 radios associatives reconduites
L’Assemblée plénière du CSA du 15 décembre 2009 (Journal officiel du 24 janvier 2010) le Conseil a (...) - Un amendement UMP pour assouplir le seuil anti-concentration
Monsieur Patrice Martin-Lalande, député UMP du Loir-et-Cher et Rapporteur spécial sur les médias (...) - Le Conseil d’Etat confirme, sur un même format radio, la priorité au candidat (...)
Dans un contentieux qui opposait Radio Horizon au CSA, le Conseil d’Etat à considéré : que le (...) - Consultation publique sur le régime des services de radio distribués par réseaux (...)
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le régime (...) - Jean-Marc AYRAULT plaide pour une RNT multi-standards
Jean-Marc AYRAULT, Président du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche à (...) - Deux membres du CSA sont toujours salariés de France Télévision
Deux membres du Conseil supérieur de l’audiovisuel, Rachid Arhab et Françoise Laborde, n’ont pas (...) - Mise en garde du CSA, abrogation ou renouvellement d’autorisation
Lors de l’assemblée plénière du 7 juillet 2009, l’association A Rinascita di u Vechju Corti ayant (...) - Radio Gazelle à nouveau sur les ondes marseillaises
Radio Gazelle avait cessé d’émettre le 7 février 2008, suite à une décision de non renouvellement par (...) - AVIS DE NON-LECTURE ENVOYE PAR LE CSA
Si votre radio a répondu par courriel à la consultation du CSA sur la RNT et que ce lundi, vous (...) - Application imminente de la nouvelle grille des salaires
La nouvelle grille des salaires des personnels journalistes et non journaliste des radios (...) - Une mission sur la Radio numérique terrestre confiée à Marc Tessier
Source AFP François Fillon a confié mercredi à l’ancien président de France télévisions Marc (...) - RNT : consultation publique nationale
Comme annoncé lors de la conférence de presse du 26 mai dernier, le Conseil supérieur de (...) - RNT in UK : objectif 2015
Gouvernement britannique dévoile des objectifs ambitieux pour la migration vers la RNT. (source (...) - Sélection en RNT sur Paris - Marseille - Nice
Source : Conférence de presse du 26 mai 2009 Les radios de Catégorie A sélectionnées par le CSA (...) - l’Allemagne lance des multiplex en DAB+
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Les associations peuvent désormais, sous conditions, contester l’administration fiscale en cas de (...)
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Suite à arrêt volontaire de ses émissions en date du 30 Juin 2012, Radio Plus se propose de vous (...) - La CNRA partenaire du Centre National de la Musique
La Confédération Nationale des Radios Associatives (CNRA) ainsi que le Syndicat national des (...)
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Sanction à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp)
mardi 8 novembre 2011Une procédure de sanction a été engagée à l’encontre de Radio Bonheur (Guingamp – Côtes-d’Armor), dont la puissance apparente rayonnée serait de 1 000 watts supérieure à la puissance apparente rayonnée de 50 watts autorisée, ce qui est en contradiction avec une mise en demeure adressée le16 juin 2009 et d’une décision de sanction du 17 mai 2011.
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